Comptes rendus

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Demande de subvention pour mise en place d'un système de vidéoprotection Convention CARTeL Carrière Michal Délibérations diverses Divers Lire la suite

Subventions 2025 aux associations. Participation au financement pour le risque santé. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation. Prévoyance et Frais de santé 2027-2032. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement. Territoire d’Energie Drôme - Renforcement pour sécurisation du réseau - Route de ST Rambert - Approbation du projet. Territoire d’Energie Drôme - Dissimulation des réseaux téléphoniques - Route de Saint-Rambert. Décision modificative n°4 – Apurement des frais d’études (203). ... Lire la suite

Mise à jour tableau des effectifs. Subvention école 2025/2026. Révision n° 1 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme. Révision n° 2 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme. Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la parcelle AM982 située au Belvédère de Landrin. ... Lire la suite

Mise à disposition d’une partie de la parcelle AB146 au profit de l’association de chasse. Décision modificative : Ajout crédit "Travaux voirie 2025" opération 201. Décision modificative : Ajout crédit article 2112 "travaux divers terrains" Points Divers Lire la suite

Mise à disposition d’une salle pour le Club Inform@tique et Multimédia Avis de la commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) de la communauté de communes Porte de DrômArdèche Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Porte de DrômArdèche dans le cadre d’un accord local Vente de l’immeuble « Local des Anciens » situé sur la Parcelle AD 261 ... Lire la suite

Décision modificative : Ajout crédit amortissement Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme Demande de Fonds de concours exceptionnel au titre de l’année 2025 Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2025 ... Lire la suite

Fiscalité – Vote des taux 2025 Demande de dérogation au repos dominical HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES Entretien et gestion des ZAE –ZONE d’ACTIVITES La Bouillardière : Conventionnement avec la Communauté de communes Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER) Vote du Compte de Gestion 2024 Vote du Compte Administratif 2024 Vote de l’affectation des résultats 2024 Vote du Budget Primitif 2025 ... Lire la suite

Mise en oeuvre de la loi APER (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables – Démarche consultative auprès des habitants Avenant n° 1 au Contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée – Aménagement Espace Liatard Subvention 2025 à l’Amicale du Personnel d’Epinouze Acquisition d’une partie du "Terrain RAIES" Reconversion de l’ISDND de Saint-Sorlin-en-Valloire - Agrément de la société MINÉRAL SOLUTIONS ... Lire la suite

Projet de parc Photovoltaïque au sol sur le terrain de M. MAZALLON, Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement ... Lire la suite

Mise à jour du tableau des effectifs, Demande de garantie HABITAT DAUPHINOIS, Subventions 2024 aux associations, Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Route de Saint Sorlin, Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Rue des Soupirs, Assujettissement à la TVA sur les locaux commerciaux du Tènement Liatard ... Lire la suite

Approbation du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU d’Epinouze Achat de deux lots en copropriété de la « Maison Liatard » Proposition de cession du futur local commercial situé sur la Parcelle AD 589 Renouvellement Convention Agence Postale d’Epinouze Subvention école 2024/2025 ... Lire la suite

Le projet de changement d’éclairage du stade de foot a été déclenché, pour un montant de travaux évalués à 33 127.50 € HT. Un diagnostic de vidéo prospection de la commune ... Lire la suite

Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif 30h. Détermination d’un taux de vacation. Attribution du marché public portant sur la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire de l’école municipale d’Epinouze. Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2024. Suppression de l’emplacement réservé n°11 du PLU de la Commune d’Epinouze. Mise à jour tableau des effectifs. ... Lire la suite

Enveloppe Cantonale des amendes de police 2025. Rénovation du parc d’éclairages publics communal. Demande de subvention auprès de l’Etat via le dispositif du Fonds vert. Points Divers ... Lire la suite

Fiscalité - Vote des taux 2024, Adhésion groupement de commandes pour les fournitures administratives sur le territoire de la communauté de communes Porte de DrômArdèche, Adhésion au Service commun pour l’instruction des Autorisations et Actes relatifs à l’application du Droit du Sol (ADS) ET de la publicité extérieure, Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED, Aide financière sollicitée auprès du SDED pour l’aménagement de l’intérieur de la Mairie, Demande de subvention auprès du Département pour Passage en LEDs du Stade de Foot, Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Foot pour Passage en LEDs du Stade de Foot, Vote du Compte de Gestion 2023, Vote du Compte administratif 2023, Vote de l’affectation des résultats 2023, Vote du Budget Primitif 2024 ... Lire la suite

Subvention 2024 à l'Amicale du Personnel d'Epinouze. Prorogation de la convention Assistance retraite. Demande de subvention auprès de l'Etat pour le projet d'aménagement intérieur du secrétariat. Informations diverses ... Lire la suite

Mise à jour des effectifs Demande de garantie ALLIADE HABITAT Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Sortie des terrains de l'ISDND de Saint Sorlin en Valloire Demande de subvention auprès du Département Reprise des concessions en état d'abandon Retrait de la délibération d'approbation de l'offre d'achat Proposition de cession du futut local commercial ... Lire la suite

Subvention 2023 aux associations. Demande de subvention de l'état pour le projet d'un commerce. Demande de subvention de la région pour le projet d'un commerce. Demande de subvention de la communauté de communes pour le projet d'un commerce. Entretien et gestion des ZAE. Contrat de maitrise d'ouvrage délégué pour l'espace Liatard. Décision modificative agence postale ... Lire la suite

Renforcement du réseau BT à partir du poste Murinais. Dissimulation des réseaux téléphoniques route de Saint Sorlin. Effacement et fiabilisation des réseaux électriques route de Saint Sorlin. Ajout de crédit sur l'opération aménagement rur de Landrin. Ajout de crédit sur l'opération voiries 2023. Désignation du référent déontologue des élus. Adhésion au groupement de commandes pour les controles règlementaires. Approbation du nom de l'impasse de la résidence sénior du Bois des Soupirs. Lire la suite

Remboursement de frais de restauration scolaire et de garderie Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 Subvention école 2023/2024 Proposition de cession du futur local commercial situé sur la parcelle AD 104 Location d'un local communal à un cabinet d'expertise Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique territorial Feu d'artifice intercommunal du 14 juillet 2023: encaissement de la participation des communes Informations diverses ... Lire la suite

Rectification des tarifs sur la location de barnums Mise à jour tableau des effectifs Ouverture de crédits subvention d'équipement Projet d'installation de pylône de téléphonie mobile Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation Informations diverses ... Lire la suite

Séance du conseil municipal du 19 juin 2023, Révision des tarifs des cavurnes et concessions, Révision du financement du projet raccordement collectif extérieur, Avis consultatif sur enquête publique relative à un projet à Lapeyrouse-Mornay, Ajout location de barnums sur les tarifs communaux, Divers ... Lire la suite

Correction du taux de taxe d'habitation 2023, Décision modificative : affectation des résultats, Admission en non-valeurs, Délibérations diverses, Divers ... Lire la suite

Compte rendu du conseil du 27 mars 2023 ... Lire la suite

Subvention à l'amicale du personnel, Pose de stratificateurs au gymnase, Délibérations diverses, Divers Lire la suite

Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche, Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel, Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement, SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques, SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques, Acquisition d’une partie du "Terrain GASTINEAU", Informations diverses ... Lire la suite

Habitat Dauphinois : demande de garantie des logements "Bois des soupirs" Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2023 Délibérations diverses Divers ... Lire la suite

Révision des règlements et tarifs communaux. Subventions aux associations. Délibérations diverses. Divers. ... Lire la suite

Révision de la demande de subvention auprès du département - Projet Espace Liatard. Dotation forfaitaire à orientation voirie. Délibérations diverses. Divers. ... Lire la suite

Projet Aménagement du tènement Liatard. Création de postes suite à décision d’Avancement de grade. Contrat d’Assurance des Risques Statutaires. Convention de partenariat et d’objectif pour la médiathèque départementale Drôme des Collines à St Vallier. Points Divers. Dates à retenir ... Lire la suite

Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261. Décision modificative : Modification affectation du résultat. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier. Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze. Divers ... Lire la suite

Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants Modification des tarifs des encarts publicitaires Décision modification : Ajout crédit sur Voirie 2022. Divers ... Lire la suite

Enveloppe Cantonale des amendes de police 2022 Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département et la commune pour l’aménagement de la traverse – Centre village – Phase 2 Création d’un poste d’A.T.S.E.M Mise à jour du tableau des effectifs ... Lire la suite

Fiscalité - Budgets 2021 et 2022 ... Lire la suite

Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2022 ... Lire la suite

Aménagement du centre village - Rue de la Mairie : choix des entreprises ... Lire la suite

Règlement intérieur pour le personnel de la commune Règlement du temps de travail des agents de la commune Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement Délibérations diverses Divers Lire la suite

Schéma directeur de défense extérieure contre l'incendie. Subvention 2021 aux associations. Mise en place d'un prêt à taux fixe. Décision modificative crédit sur aménagement rue de Landrin. Décision modificative crédit sur éclairage public. Décision modificative crédit sur révision PLU. Divers. Lire la suite

Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD. Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail. Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU. Délibérations diverses Divers. Lire la suite

Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme. Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze. Acquisition du Terrain CHOSSON. Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires. Subvention école 2021/2022. Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin. Divers. Lire la suite

Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3. Révision du prix repas cantine. Délibérations diverses. Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …). Lire la suite

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie. Signature du nouveau bail avec le SYTRAD. Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire. Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde. Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin. Divers. Lire la suite

Avis sur le projet de schéma de Mutualisation de Porte DromArdèche. Admission en non-valeurs. Examen et vote du compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement. Signature de promesse de bail emphytéotique avec MINI CHAMP SOLAIRE pour un mini parc photovoltaïque au sol sur la Commune. Décision modificative n° 2. Divers. Lire la suite

Fiscalité – Vote des taux 2021. Entretien et gestion de la zone d’activités de La Bouillardière. Réalisation des budgets 2020. Budget 2021. Lire la suite

Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ». Acquisition de 2 parcelles sur le tènement SCI Chevallier / Dessaignes. Avenant n° 1 de la réhabilitation du Bar Tabac Presse – Lot Électricité. Adhésion au service de Conseil en Énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme. Demande de subvention auprès du SDED pour la réalisation des travaux de rénovation de la toiture de l’école. Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 4 : Revêtements qualificatifs – Mobilier – Plantations. Présentation et approbation du plan de financement de la phase 2. Décision Modificative : Récupération de l’avance de Sols Vallée. Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune. Demande de subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école. Lire la suite

Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie. Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 3 : Maçonnerie. Ouverture de crédit de fonctionnement. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif. Demande de subventions pour le projet de requalification des espaces publics – marché subséquent n° 3. Demande de Subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école. Acquisition du « Terrain LIVET ». Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune. Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».  Points Divers. Lire la suite

Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie. Approbation de la modification de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage avec le Département. Modification du règlement des salles et matériels Points Divers. Lire la suite

Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées. – SDED : Projet JOUD. Validation du plan de financement de la salle communale. Opposition au transfert de la compétence PLUI Modification tarifs communaux Vente du rez de chaussée Bar Tabac Presse Délibérations diverses Divers. Lire la suite

Délégation du maire pour la sécurité préventive dans les ERP Enveloppe pédagogique 2019/2020 Renouvellement de l’assistance retraite avec le Centre de gestion SDED Tarification des dépôts sauvages Aménagement de la salle associative Correspondant défense Renoncement à l’acquisition d’un emplacement réservé. Divers Lire la suite

Requalification des espaces publics – marché subséquent n°3 Aménagement de la salle associative Convention d’autorisation de travaux d’usage au profit de la commune. Lire la suite

Élection des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales. Lire la suite

Vote du budget 2020 : Pour rappel, sur le précédent mandat, la Commune a perdu environ 160 000 euros de recettes. En 2020, les dotations de l’État s’établiront à 95 972 €, soit une baisse 6802 € par rapport à 2019. Lire la suite

Élection du maire, des adjoints et d’un conseiller délégué. Lire la suite

Approbation des comptes administratifs 2019 du budget communal et assainissement. Lire la suite